Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IGNIFUGATION - S.P.A.B.
DUCLOS CHIMIE

Numéro de dépôt :
1399988
Date de dépôt :
23/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2007

Présentation de la marque IGNIFUGATION - S.P.A.B.

Déposée le 23 mars 1987 par la société DUCLOS CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IGNIFUGATION - S.P.A.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DUCLOS CHIMIE domicilié(e) 86, route Nationale, 13240 SEPTEMES LES VALLONS (dossier no 2084283) - France et immatriculée sous le numéro RCS 571 621 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2084283) - France.

La marque IGNIFUGATION - S.P.A.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IGNIFUGATION - S.P.A.B. est expirée depuis le 23 mars 2007.

DUCLOS CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : OXYLENE M , TERRINOX , SPAB , SETACSOL , DUCLOS CHEMICALS


DUCLOS CHIMIE - 86, route Nationale, 13240 SEPTEMES LES VALLONS (dossier no 2084283) - France - SIREN 571621531


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2084283) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1997 n°2084283 - Publication au BOPI 1997-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 15 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54587 - Publication au BOPI 1991-07-15

Inscription - Transmission de propriété n°31364 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31364 - Publication au BOPI 1988-07-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, compositions extinctrices. Préservatifs contre la détérioration du bois.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).